Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Data4Flight
CGX AERO, SAS

Numéro de dépôt :
4023502
Date de dépôt :
30/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/07/2023
Data4Flight de CGX AERO

Présentation de la marque Data4Flight

Déposée le 30 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CGX AERO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Data4Flight » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CGX AERO domicilié(e) Le Causse – espace entreprises - 81100 - CASTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Responsable qualité, M. Durand Rémy domicilié(e) Le causse – espace entreprises - 81100 - CASTRES - France.

La marque Data4Flight a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023502.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Data4Flight est expirée depuis le 30 juillet 2023.

CGX AERO a également déposé les autres marques suivantes : PATH4 Flight , Procedure Design Suite , CGX URGENCE , RPAS 4 Flight , AIP-GIS CHARTING , GEOPHOENIX , AI-SKY DATA , AIM 4 FLIGHT AERONAUTICAL DATA QUALITY , AIRSPACE 4 Flight , SAT4Flight


CGX AERO, SAS - Le Causse – espace entreprises - 81100 - CASTRES - France


Responsable qualité, M. Durand Rémy - Le causse – espace entreprises - 81100 - CASTRES - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.